Conseil municipal du 10.12

 

 

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le  Vendredi 10 Décembre à 19 h 00

dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie (Conformément aux dernières instructions ministérielles et afin de respecter les consignes de sécurité sanitaire dans le cadre de la pandémie de COVID 19, la séance se tiendra en présence d’un public limité à la presse locale).

 

Ordre du Jour :

– DCM  2021/49 : Convention de délégation de compétences – Encaissement et facturation – Périscolaire et restauration scolaire à Alès Agglomération

– DCM 2021/50 : Vote des tarifs des services périscolaires et de restauration scolaire

– DCM 2021/51 : Approbation des règlements  intérieurs de la restauration scolaire et accueil périscolaires

– DCM 2021/52 : Alès Agglomération – Eau potable – Rapport annuel 2020 sur le Prix et la      Qualité du Service

– DCM 2021/53 : Alès Agglomération – Assainissement collectif – Rapport annuel 2020 sur le Prix et la  Qualité du Service

– DCM 2021/54 : Groupement de commandes entre 42 Communes de la Communauté Alès Agglomération en vue de la passation d’un marché de prestations de services de contrôle de poteaux incendie

– DCM 2021/55 : Convention de partenariat avec l’association « faire » pour la réalisation de cadeaux de naissance ou autres occasions

– DCM 2021/56 : Souscription au contrat d’assurance des risques statutaires

– DCM 2021/57 : Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires 2022/2025

-DCM 2021/68 : Convention ENEDIS pour implantation d’un transformateur.