Nouveau CERFA d’urbanisme
Voici les nouveaux numéros des certificats d’urbanisme. Merci d’en tenir compte lors de vos futures demandes. Cordialement CERFA 2026
Urbanisme
Révision du POS valant PLU
51 REVISION POS VALANT PLU
Porter à connaissance de l’aléa chutes de blocs
20241010_PAC_chutes_de_blocs_27_communes Mialet_A2
CREATION/REVISION D’UNE ZONE DE PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES...
ANNEXE_2_LISTE_PARCELLES_ZPENS_1886 ANNEXE_1_CARTOGRAPHIE_FUTURE_ZPENS_1886 D__lib__ration avis de dépot
Information concernant le dépôt des dossiers d’urbanisme
Les administrés peuvent désormais se connecter avec FranceConnect pour déposer des autorisations d’urbanisme en ligne. Voici la marche à ...
Sursis à statuer DCM 39
DCM 39 SURSIS A STATUER
Arrêtés relatif à l’aire de retournement sur le RD...
Arrêté relatif à l’aire de retournement sur le RD 50 1 Arrêté relatif à l’aire de retournement sur le RD ...
Débat relatif aux orientations générales du Projet d’Aménagement et...
Vous trouverez ci-joint les documents relatifs au PADD de la commune de Mialet. DCM 2022-26 Débat PADD PADD
Cahier de recommandations architecturales et paysagères
Table des matières – Avant-propos – Présentation générale de la commune – Identité architecturale et paysagère – Annexes » voir ...
Nouveau portail de dépôt des demandes d’urbanisme.
A partir du 1er janvier 2022, les administrés pourront déposer leurs dossiers d’urbanisme directement sur le nouveau portail de l’ADS. ...